Ce site web est la propriété de Louverdrape France SAS
Rue Vladimir Jankelevitch 8
77814 Émerainville
E-mail: store@louverdrape.fr
+33 (0)1 60 95 93 21
Tribunal de Commerce de Meaux

DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Le contenu de ce site, y compris les marques, logos, dessins, données, noms de produits ou d'entreprises, textes, images, etc. sont protégés par des droits intellectuels et appartiennent à  Louverdrape France SAS ou à des tiers habilités.

LIMITATION DE LA RESPONSABILITÉ

L'information sur le site web est de nature générale. Elles ne sont pas adaptées à des circonstances personnelles ou spécifiques et ne peuvent donc pas être considérées comme des conseils personnels, professionnels ou juridiques à l'intention de l'utilisateur.

Louverdrape France SAS s'efforce de faire en sorte que les informations mises à disposition soient complètes, correctes, précises et actualisées. Malgré ces efforts, des inexactitudes peuvent survenir dans les informations fournies. Si les informations fournies contiennent des inexactitudes ou si certaines informations sur ou via le site web ne sont pas disponibles, Louverdrape France SAS s'efforcera d'y remédier le plus rapidement possible. Louverdrape France SAS ne peut être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation de ce site web.

Le contenu du site web (y compris les hyperliens) peut être adapté, modifié ou complété à tout moment sans annonce ou notification. Louverdrape France SAS ne garantit pas le mauvais fonctionnement ou la (non)disponibilité temporaire du site web ou toute forme de dommage, direct ou indirect, qui résulterait de l'accès ou de l'utilisation du site web.

Louverdrape France SAS ne peut en aucun cas être tenue responsable envers quiconque, directement ou indirectement, d'une manière particulière ou autre, de tout dommage dû à l'utilisation de ce site web ou de tout autre, en particulier à la suite de liens ou d'hyperliens, y compris, sans limitation, toute perte, interruption de travail, dommage aux programmes ou autres données sur le système informatique, le matériel, les logiciels ou autres de l'utilisateur.

Le site web peut contenir des hyperliens vers des sites web ou des pages de tiers, ou y faire référence indirectement. Le fait de placer des liens vers ces sites ou pages n'implique en aucun cas une approbation implicite de leur contenu.

Louverdrape France SAS déclare expressément qu'elle n'a aucun contrôle sur le contenu ou les autres caractéristiques de ces sites web et ne peut en aucun cas être tenue responsable de leur contenu ou de leurs caractéristiques ou de toute autre forme de dommage résultant de leur utilisation.

DROIT APPLICABLE ET TRIBUNAUX COMPÉTENTS

Le droit belge s'applique à ce site. En cas de litige, seuls les tribunaux de l'arrondissement de  Tribunal de Commerce de Meaux sont compétents.